Vous êtes propriétaire d’une piscine ou vous envisagez d’en construire une ? Il est important de connaître les implications fiscales liées à cet aménagement. En effet, posséder une piscine peut avoir un impact sur certaines taxes locales et impôts. Découvrez dans cet article tout ce que vous devez savoir sur les piscines et la fiscalité immobilière.
Les différentes taxes concernées
La construction d’une piscine peut entraîner une augmentation de plusieurs taxes locales. Les principales sont la taxe foncière, la taxe d’habitation et la taxe d’aménagement. Bien que certaines exceptions existent, ces taxes sont généralement dues par le propriétaire de la piscine, qui doit donc se préparer à une augmentation de sa charge fiscale.
La taxe foncière et les piscines
La taxe foncière est un impôt local perçu par les collectivités territoriales (communes, départements) sur les propriétés bâties et non bâties. La construction d’une piscine peut donc avoir un impact sur le montant de cette taxe. En effet, l’augmentation de la valeur locative cadastrale du bien immobilier (qui sert de base au calcul de la taxe foncière) prend en compte les aménagements réalisés sur le terrain, dont font partie les piscines.
Cependant, toutes les piscines ne sont pas soumises à la taxe foncière. Les piscines hors sol, par exemple, ne sont pas considérées comme des constructions fixes et ne sont donc pas imposables. En revanche, les piscines enterrées ou semi-enterrées sont soumises à cette taxe.
La taxe d’habitation et les piscines
La taxe d’habitation est un impôt local dû par les occupants d’un logement (propriétaires, locataires ou occupants à titre gratuit). Comme pour la taxe foncière, la construction d’une piscine peut entraîner une augmentation du montant de cette taxe. En effet, la valeur locative cadastrale du bien immobilier (qui sert de base au calcul de la taxe d’habitation) est également impactée par la présence d’une piscine.
Toutefois, là encore, toutes les piscines ne sont pas concernées. Les piscines hors sol échappent en général à cette imposition, tandis que les piscines enterrées ou semi-enterrées sont susceptibles de faire augmenter le montant de la taxe d’habitation.
La taxe d’aménagement et les piscines
Lors de la construction d’une piscine, il est possible que vous soyez redevable de la taxe d’aménagement. Cette taxe est due pour toute création ou agrandissement de surface taxable (construction de logements, aménagements extérieurs…), dont font partie les piscines. Son montant varie en fonction de plusieurs critères, tels que la localisation du bien, la surface de la piscine et le taux voté par les collectivités locales.
Attention cependant : seules les piscines nécessitant un permis de construire sont soumises à la taxe d’aménagement. Les piscines hors sol ou celles ne nécessitant qu’une déclaration préalable de travaux ne sont pas concernées par cette taxe.
Les exonérations et allègements possibles
Dans certains cas, il est possible de bénéficier d’exonérations ou d’allègements fiscaux pour les taxes liées à la construction d’une piscine. Par exemple, certaines collectivités locales peuvent décider d’accorder des exonérations temporaires de taxe foncière pour les piscines réalisées dans le cadre d’un programme local d’urbanisme (PLU) ou d’un plan local d’habitat (PLH). De même, des exonérations de taxe d’aménagement peuvent être accordées pour les piscines situées dans des zones spécifiques, comme les zones urbaines sensibles (ZUS) ou les zones franches urbaines (ZFU).
Il est donc important de se renseigner auprès de sa mairie ou de son centre des impôts sur les éventuelles exonérations et allègements applicables dans sa situation.
En conclusion, posséder une piscine peut avoir des conséquences fiscales non négligeables. Il est essentiel de bien connaître les différentes taxes concernées et leurs modalités d’application afin de ne pas être pris au dépourvu. N’hésitez pas à consulter un expert en fiscalité immobilière pour vous conseiller et vous accompagner dans vos démarches.